Souscrire une assurance Tous Risques Chantier revêt une importance cruciale. Une omission peut en effet mettre en péril une entreprise et coûter cher à son dirigeant. Explications.
Contrairement à l’assurance décennale et à l’assurance dommages ouvrage, l’assurance tous risques chantier (TRC) n’est pas rendue obligatoire par la loi. Toutefois, tenu responsable des matériaux et de l’outillage entreposés, l’entrepreneur qui dirige le chantier coure le risque de devoir lui-même indemniser les dégâts constatés pendant toute sa durée.
Comme son nom l’indique, le contrat TRC couvre la réparation de tous les dommages (hormis ceux spécifiquement mentionnés). C’est à dire les dommages causés aux parties de l’ouvrage et aux éléments nécessaires à sa construction (échafaudages, matériel de chantier, outils), incluant les documents (plans, études de sol, documents comptables). Mais aussi les vols, tentatives de vol et effractions sur le chantier, les catastrophes naturelles, incendies et explosions ou les effondrements et glissements de terrain.
Assurance sur-mesure, l’assurance tous risques de chantier dépend étroitement du chantier pour lequel elle est souscrite. A commencer par son tarif qui varie selon l’ampleur du chantier, son coût total, la durée d’assurance et du temps de prolongation, le montant des franchises, de la valeur des équipements et matériels assurés, etc.
Sources :
Groupe-sma.fr : www.groupe-sma.fr/SGM/jcms/c_6100/fr/assurance-des-chantiers-de-batiment